Responsable du traitement

Le responsable du traitement est 6BP ENVIRONNEMENT, 47 rue Vivienne, 75002 Paris. Pour toute question relative à vos données personnelles, écrivez à u.polat@6bp-environnement.com.

Données concernées

Selon votre utilisation du site, les catégories suivantes peuvent être concernées :

identité et coordonnées communiquées volontairement : nom, société, e-mail et téléphone ;
informations relatives à votre projet : nature de l'opération, localisation, surfaces, délais et contraintes ;
données techniques strictement nécessaires à l'affichage, la sécurité et au fonctionnement du site, susceptibles d'être traitées par la plateforme d'hébergement.

À propos du formulaire

Le formulaire prépare un message dans votre propre messagerie. Les champs ne sont ni envoyés ni enregistrés par le site tant que vous ne choisissez pas d'envoyer cet e-mail.

Finalités et bases légales

FinalitéBase légale

Répondre à une demande et préparer une étude ou un devisMesures précontractuelles prises à votre demande

Assurer le suivi de la relation professionnelleExécution du contrat ou intérêt légitime

Sécuriser et maintenir le siteIntérêt légitime à fournir un service fiable

Respecter les obligations comptables et légalesObligation légale

Destinataires

Les données sont accessibles aux seules personnes habilitées de 6BP Environnement et, dans la stricte mesure nécessaire, à ses prestataires techniques, de messagerie ou d'hébergement. Elles ne sont ni vendues ni louées à des tiers.

Durées de conservation

demandes de prospects sans suite : jusqu'à 3 ans après le dernier contact ;
données nécessaires à une relation contractuelle : pendant la relation puis durant les délais légaux applicables ;
pièces comptables et factures : 10 ans lorsque la loi l'exige ;
journaux techniques de sécurité : pour la durée strictement nécessaire définie par l'hébergeur.

Vos droits

Vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement ou la limitation de vos données, vous opposer à certains traitements et exercer votre droit à la portabilité lorsqu'il est applicable. Vous pouvez également retirer un consentement à tout moment pour les traitements qui reposeraient sur celui-ci.

Adressez votre demande à u.polat@6bp-environnement.com. Une preuve d'identité pourra être demandée uniquement en cas de doute raisonnable. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Hébergement et transferts

Le site est hébergé via ChatGPT Sites. Pour les données relevant de l'EEE ou de la Suisse, OpenAI Ireland Ltd intervient comme prestataire de traitement. Lorsque des traitements impliquent un transfert hors de l'EEE, OpenAI indique recourir aux garanties prévues par le RGPD, notamment aux clauses contractuelles types ou à une décision d'adéquation.

Évolution de la politique

Cette politique peut évoluer si les services, les prestataires ou la réglementation changent. La date de mise à jour figure en tête de page.

Politique de confidentialité